Mentions légales

Propriétaire

Raison sociale : PROPIDIS
SAS au capital de 80 000 euros
N° RCS : 482 827 664 000 20
APE : 4532Z
Adresse : 12 Rue Jean Mermoz 63800 Cournon
N° de téléphone : 04 73 68 95 70
Contact : contact@propidis.fr
N° de TVA intracommunautaire :FR 464 828 276 64

Développement & Webmaster

Développement, hébergement : OVERSCAN (SAS au capital de 38 250€)
Adresse : 1 avenue Michel Ange – 63000 Clermont-ferrand – France
Téléphone : + 33 (0) 4 73 15 15 15
Site web : overscan.fr

Le présent site et ses bases de données sont hébergés sur les serveurs de la société :

Overscan

Avenue Michel Ange BP 15 La Pardieu 63064

Clermont Ferrand Cedex 1

Tél.:04 73 15 15 15

Droits d’auteur / Copyright

L’ensemble des données, textes, informations, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le présent site fait l’objet d’une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, les internautes ne peuvent utiliser ces éléments qu’à des fins exclusivement privées (cercle familial) et sous réserve de ne pas les modifier.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du présent site sans l’accord écrit de PROPIDIS est constitutif d’un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur le présent site sont la propriété de PROPIDIS. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont prohibés, sauf autorisation écrite de la société PROPIDIS.

Responsabilité

L´ensemble des photographies et documents illustrant les produits proposés sur ce site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité de la société PROPIDIS. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Liens Hypertexte

La mise en place de tout lien hypertexte vers tout ou partie du site www.propidis.fr est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite la société PROPIDIS.

La société PROPIDIS ne saurait être tenue responsable du contenu, des données, des produits et informations diverses proposés à travers les sites vers lesquels des liens hypertexte sont réalisés. En particulier, la société PROPIDIS se dégage de toute responsabilité relative aux sites dont les données ne seraient pas conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Cookies

Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse e-mail et site dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.

Si vous vous rendez sur la page de connexion, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur.

Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.

En modifiant ou en publiant une publication, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’ID de la publication que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un jour.

Utilisation et transmission de vos données personnelles

Si vous demandez une réinitialisation de votre mot de passe, votre adresse IP sera incluse dans l’e-mail de réinitialisation.

Durées de stockage de vos données

Pour les comptes qui s’inscrivent sur notre site, nous stockons les données personnelles indiquées dans leur profil. Tous les comptes peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur identifiant). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.

Les droits que vous avez sur vos données

Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.